C.G.V.

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Conditions générales de Vente

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part, entre ”NATURMARKET” qui est la propriété de la sàrl KBP, dont le siège social est immatriculée au R.C.S. de PARIS sous le N° 413 524 208 ci-après dénommée NATURMARKET et d’autre part, par toute personne physique souhaitant procéder à un achat via le site Internet de NATURMARKET , dénommée ci-après ” Le Client “.

1 – Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre NATURMARKET et le Client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de NATURMARKET. Toute commande effectuée par le biais du présent site (et quelque soit le mode de commande) implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par NATURMARKET.

NATURMARKET se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur. Les conditions générales de vente sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des articles.

 

2 – Disponibilité

NATURMARKET honore les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles. Lorsqu’il y a une indisponibilité sur un produit commandé, le Client en est informé (ainsi que du délai de disponibilité) par courrier électronique ou sur la facture des produits expédiés dans le cas d’une commande de plusieurs articles. NATURMARKET ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée. Le délai moyen indiqué ne constitue pas un délai de rigueur et NATURMARKET ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez le fournisseur. Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Seule la rupture définitive d’un article chez nos fournisseurs entraîne la suppression de celui-ci de notre offre de vente. NATURMARKET retirera alors dans les meilleurs délais ce(s) article(s) de son catalogue. NATURMARKET ne pourra en être tenu responsable et cela ne pourra pas donner un droit de poursuite au profit du Client. Dans le cas d’indisponibilité et de rupture de stock, le Client pourra demander à se faire rembourser ou un avoir pourra être établi à son profit pour une commande ultérieure.

 

3 – Les offres et les prix

Les offres et les prix proposés sur le site NATURMARKET.FR sont exclusifs. Les prix de nos produits sont indiqués en euros TTC, une participation forfaitaire aux frais de port, d’emballage et de traitement de la commande, suivant tarif en vigueur est demandée en supplément du prix des produits. Les offres et les prix sont susceptibles de variations en cours d’année, étant bien entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur (c’est-à-dire affichés sur le site) au moment de la passation de la commande par l’acheteur. Les offres promotionnelles sont valables pendant la durée de validité qu’elles mentionnent et tant qu’elles sont affichées sur le site, ainsi que dans la limite des stocks disponibles. Les commandes ne peuvent être acceptées que si les prix mentionnés sont conformes à ceux de l’offre en vigueur. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.

 

4 – Frais de port

Livraison par Colissimo

Pour chaque commande, il est demandé au Client une participation forfaitaire aux frais de mise à disposition qui inclut les frais de port, l’emballage et le traitement de la commande.

Participation forfaitaire facturée par zone : (Valable pour les offres principales accessibles du site, hors offres spécifiques destinées uniquement à la France métropolitaine, accessibles via des codes avantages, des encarts publicitaires ou des e-mailings)

Zones Destination Participation forfaitaire aux frais de mise à disposition (TTC) Montant minimum

de commande donnant droit au PORT GRATUIT

Délai postal (après traitement de la commande) (sources La Poste) Estimations
1 France Métropolitaine, Monaco, Andorre 6,00 € 50,00 € J+2 / J+3
2 Union Européenne et Suisse 15,60 € 100,00 € J+4 / J+8
3 Pays de l’Europe (hors Union Européenne ) 20,40€ 120,00 € J+4 / J+8

5 – Commandes

Le Client peut passer commande par : Internet sur le site : https://naturmarket.fr Le client qui souhaite passer commande par Internet doit obligatoirement :

  • créer un «compte client» dans lequel il indiquera toutes les coordonnées demandées,
  • constituer un «panier» en ligne en sélectionnant tous les produits choisis,
  • accepter les présentes conditions générales de vente,
  • valider sa commande après l’avoir vérifiée,
  • effectuer le paiement dans les conditions prévues.

Toute commande suppose l’adhésion du Client sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente. Toute commande vaut acceptation des prix et description des articles disponibles à la vente.

Le client passant commande sur ce site s’engage à avoir atteint l’âge minimum légalement requis.

Conformément aux dispositions du Code Civil sur la conclusion des contrats en ligne, le contrat sera conclu en français et seulement lorsque l’acheteur cliquera sur le bouton permettant de confirmer sa commande après avoir visualisé le détail de celle-ci et en particulier son prix total et avoir eu la possibilité de corriger d’éventuelles erreurs.

A partir du moment où l’acheteur a enregistré sa commande en cliquant sur l’icône valider, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserves les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités de produits proposés à la vente et commandés.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par NATURMARKET constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par NATURMARKET  et ses clients.

Les contrats conclus sur le site Internet NATURMARKET.FR (données relatives à la commande et CGV en vigueur au jour de la commande) sont archivés pour une durée de 10 ans. L’acheteur peut accéder aux contrats archivés en en faisant la demande par courrier électronique à l’adresse contact@naturmarket.fr ou par courrier postal.

 

6 – Rétractation

En application des dispositions de l’article L.121-20 du code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour indiquer son souhait par écrit de se rétracter pour le produit qui ne lui conviendrait pas. Les frais de retours seront alors à sa charge. Le remboursement sera effectué avec le même moyen de paiement que celui choisi à la validation de sa commande. Les retours sont à effectuer dans leurs emballages d’origines, complets (accessoires, notice…) en états, le droit de rétractation ne peut être exercé que pour des produits se trouvant dans un état permettant une nouvelle commercialisation.

Le Client ne pourra pas exercer ce droit de rétractation si les produits ont été ouverts et/ou consommés. Seules les boîtes encore scellées seront acceptées.

Les produits en promotion ne sont ni repris, ni échangés.

Par mesure d’hygiène, les produits cosmétiques ne sont ni repris, ni échangés.

Le produit dans son emballage d’origine doit être envoyé aux frais du client à l’adresse suivante :

SARL KBP

57 rue Rochechouart

75009 PARIS

FRANCE

Ne pas oublier de glisser à l’intérieur du colis le numéro de commande, le motif du retour ainsi que les coordonnées personnelles.

(NATURMARKET invite le renvoi par courrier suivi, dans l’éventualité où celui-ci serait perdu lors de l’envoi postal, la responsabilité de NATURMARKET ne pourrait être engagée)

Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.

En cas de retours abusifs, NATURMARKET.FR se réserve le droit de refuser toute commande ultérieure. Le client sera intégralement remboursé des sommes versées dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation.

 

7 – Remboursement

Les remboursements des produits dans les conditions prévues à l’Article 6 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception des produits par NATURMARKET.

Le remboursement s’effectuera en fonction du mode de paiement de l’acheteur, soit par crédit sur son compte bancaire, soit par chèque, soit par Paypal.

Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.

NATURMARKET  se réserve le droit d’annuler et de rembourser toutes les commandes effectuées par un professionnel.

 

8 – Modalités de paiement

“NATURMARKET ne garde pas dans sa base de données des informations personnelles ou financières lors du traitement du paiement” 

Le site de NATURMARKET permet de passer et de valider une commande en ligne en réglant par carte de crédit.

Lors du paiement, le Client est dirigé vers le site sécurisé PayPal (Verified by Visa & MasterCard D-SecureCode) , après le paiement le Client est redirigé vers NATURMARKET.FR , vérifie sa commande et confirme son achat.

Les données de paiement sont échangées en mode crypté entre le Client et le site sécurisé PayPal.

Le débit de la carte est généralement effectué au moment de l’expédition de la commande.

Si le Client ne souhaite pas transmettre son numéro de carte de crédit sur le site de NATURMARKET.FR, il peut, dans ce cas, imprimer sa commande et la transmettre par courrier accompagné d’un chèque correspondant au montant de la commande.

Paiement par chèque : chèque en euros, compensable par une banque française, libellé à l’ordre de SARL KBP.

Attention : en choisissant de payer par chèque, la commande ne sera traitée qu’après encaissement de celui-ci et les délais ne débuteront qu’à partir de ce moment.

Avant de valider le mode de paiement et de poursuivre la commande, le Client est invité à vérifier attentivement l’ensemble des informations inscrites par ses soins dans les zones prévues à cet effet.

Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l’objet d’un traitement spécifique. Ainsi des justificatifs d’adresse et d’identité pourront être demandés sur certains types de commande.

 

8 BIS : CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE :

Les produits restent la propriété de NATURMARKET jusqu’au paiement complet.

 

9 – Livraison

Pour chaque commande, il est demandé au Client une participation forfaitaire aux frais de mise à disposition qui inclut les frais de port, l’emballage et le traitement de la commande.

Les produits seront envoyés à l’adresse de livraison que l’acheteur a indiquée au cours du processus de commande. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

La participation aux frais de port s’entend TTC.

NATURMARKET s’engage à effectuer les livraisons des articles commandés sur Internet dans les plus brefs délais, et chaque fois que possible, d’expédier le colis dans les 48h, après traitement de la commande. Le Client recevra son colis dans un délai moyen de 4 jours ouvrés (délai postal inclus) et au maximum dans un délai de 15 jours ouvrés.

Si le délai maximal ne pouvait être tenu, l’acheteur pourrait conformément à la loi CHATEL, résilier sa commande, sans frais. En dehors de la France métropolitaine et de Monaco, les délais postaux vous sont indiqués, à titre indicatif, dans le tableau à l’Article 4 du présent contrat.

En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au Client. Le client ne règle alors qu’une seule livraison.

Si le client souhaite 2 lieux de livraisons :  il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

Pour réduire au maximum les frais de transport, tous les produits d’encombrement faible ou moyen sont expédiés par un service de la poste Colissimo Suivi. Outre le fait d’être économique, ce service livre en 48H dans toute la France et offre la possibilité de récupérer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche de l’adresse de livraison de l’acheteur en cas d’absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. Concrètement, si le Client est absent le jour de la livraison, le facteur lui laissera un avis de passage dans sa boîte aux lettres, qui lui permettra de retirer son colis à son bureau de Poste pendant les heures d’ouverture, dans un délai de 15 jours. Attention cet avis peut s’être glissé dans les publicités aussi ne pas hésiter à se rendre au bureau de Poste avec le numéro de colissimo qui a été envoyé par email le jour de l’expédition de la commande pour récupérer le colis.

Aucune réclamation concernant la non réception d’un colissimo ne sera acceptée par NATURMARKET au-delà d’un mois après expédition. Attention, aucune contestation de livraison en retard concernant un colissimo ne donnera lieu à une indemnisation de NATURMARKET.

Colis détérioré Si le colis est remis directement au Client dans sa boite aux lettres ou par le facteur et que ce colis est malheureusement abîmé: le Client doit impérativement se rendre à son Bureau de Poste afin de leur demander un constat de détérioration sans l’ouvrir. Si celui-ci n’est pas demandé le jour même de la livraison, la Poste lui refusera la demande, par conséquent, NATURMARKET ne pourra effectuer aucune demande d’indemnisation.

Les retours sous le motif NPAI

Généralités : Ce sont les colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention : N’habite Pas à l’Adresse Indiquée. Traitement d’un retour NPAI Après réception et acceptation du colis par NATURMARKET, un avoir (total de la commande, frais de port déduits) sera crédité sur le compte du Client dans les 48h après réception du colis par NATURMARKET. Le Client pourra ensuite repasser sa commande.

Les retours sous le motif ‘non réclamé’

Généralités : Ce sont les colis qui n’ont pas été réclamés par les clients au bureau de Poste dans les délais impartis (15 jours).

Traitement d’un retour sous le motif ‘non réclamé’ Après réception et acceptation de colis par NATURMARKET un avoir (total de la commande, frais de port déduits) sera crédité sur le compte du Client dans les 48h après réception du colis par NATURMARKET. Le Client pourra ensuite repasser sa commande. Colissimo Suivi est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date qui a été indiquée dans le mail d’expédition, il est demandé au Client de signaler ce retard en envoyant un mail à contact@naturmarket.fr   NATURMARKET contactera alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré acheminé immédiatement à l’adresse du Client (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment-là que NATURMARKET peut renvoyer un produit de remplacement au Client, à ses frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, NATURMARKET rembourserait le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, NATURMARKET appliquerait les nouveaux prix de vente, soit en remboursant par chèque la différence, soit en demandant un chèque complémentaire concernant cet écart de prix. NATURMARKET décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

Les commandes livrées hors de l’Union Européenne : Une commande livrée hors de l’Union Européenne est considérée comme une importation par l’acheteur du/des produits concernés. Il incombe à l’acheteur de se renseigner auprès des autorités locales sur les droits de douane, taxes locales et autres droits d’importation susceptibles de lui être réclamés, ces droits ne relevant pas de NATURMARKET Les produits commercialisés par NATURMARKET sont conformes à la réglementation française. Il appartient donc à l’acheteur de s’informer auprès de l’autorité locale de son pays des éventuelles limitations d’importation et d’utilisation des produits commandés. NATURMARKET ne saurait être tenu pour responsable de l’achat d’un produit considéré comme non conforme dans un pays donné, alors que ce produit est conforme à la réglementation française.

 

10 – Responsabilité

NATURMARKET, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

 

11 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site NATURMARKET.FR sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la sàrl KBP. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, textes ou visuels. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit express de la sàrl KBP.

 

12 – Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Il est possible que des dispositifs tels que « cookies » et « tags » soient utilisés afin de faciliter la navigation sur ce site par ceux qui le visitent ainsi que pour rendre plus aisées et efficaces les procédures d’enregistrement.

Si le client désire formuler des demandes d’informations ou réclamations quant à la présente déclaration de confidentialité, ou s’il désire communiquer des recommandations ou commentaires visant à en améliorer la qualité, il peut adresser un e-mail via le formulaire de contact.

13 – Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, le consommateur peut saisir à son choix, outre l’une des juridictions compétentes en vertu du code de procédure civile, la juridiction du lieu ou il demeurait au moment de la conclusion du contrat de vente, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

 

14 – Confidentialité

NATURMARKET s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les acheteurs et les visiteurs sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de la commande et que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / e-mails d’information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des utilisateurs. Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d’activités à un tiers. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour cela il suffit d’en faire la demande par e-mail via le formulaire de contact.

Les données personnelles sont recueillies uniquement lorsqu’elles sont communiquées à titre volontaire par les visiteurs au moyen du présent site dans la limite pour lesquelles elles sont soumises ou adressées aux services chargés de répondre à leur demande.

NATURMARKET s’interdit d’utiliser des données personnellement identifiables en vue d’une commercialisation directe ou de tout suivi qui ne serait pas effectué à la demande du client.

La plupart des services de NATURMARKET n’exigent aucune forme d’enregistrement et permettent ainsi de visiter son site sans communiquer son identité. Certains services peuvent toutefois être subordonnés à un enregistrement préalable. Lors de celui-ci, il peut être nécessaire que le client remplisse certains champs (certains de ceux-ci étant obligatoires et d’autres facultatifs), et qu’il choisisse un mot de passe.